Déposée le 1 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) DSA SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « i-d6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DSA SYSTEMES domicilié(e) 22-24 rue du Président Wilson ,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BERREBBI DSA SYSTEMES domicilié(e) 22-24 rue du Président Wilson,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque i-d6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DSA SYSTEMES société anonyme - 22-24 rue du Président Wilson ,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Pierre BERREBBI DSA SYSTEMES - 22-24 rue du Président Wilson,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination n°387407 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) . Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) . Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) . Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballage. Services juridiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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